435 312 848
Active4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Fiche d'identité de 435 312 848
INSEE- Dénomination
- 435 312 848
- SIREN
- 435 312 848
- SIRET (siège)
- 435 312 848 00086
- N° TVA intracommunautaire
- FR08435312848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 312 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
- Date de création
- 11 avril 2001
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 435 312 848
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
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Dirigeants et représentants de 435 312 848
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 435 312 848
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
435 312 848 00086 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 4634Z
- TOULOUSEFermé
435 312 848 00011 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 747Z
- TOULOUSEFermé
435 312 848 00029 · ouvert le 15 août 2003 · NAF 747Z
- TOULOUSEFermé
435 312 848 00037 · ouvert le 09 avril 2001 · NAF 8121Z
Documents juridiques de 435 312 848
INPIConformité de 435 312 848
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 435 312 848. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 435 312 848 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 435 312 848
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-01
- création
Date d'effet : 11 avril 2001
Marques déposées par 435 312 848
INPI435 312 848 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOC'Net NETTOYAGE INDUSTRIEL
N° 3566675 · Déposée le 02 avril 2008 · Marque semi-figurative
Classe 37 · expirée le 02 avril 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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