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CONSTANT JEROME

Active
Siren412 035 933Entrepreneur individuel70290 PLANCHER-BASCréée le 12 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1997, identifié par le SIREN 412 035 933. Son siège social est situé 73true Louis Pasteur, 70290 Plancher-Bas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CONSTANT JEROME

Dénomination
CONSTANT JEROME
SIREN
412 035 933
SIRET (siège)
412 035 933 00040
N° TVA intracommunautaire
FR48412035933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 035 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
12 mai 1997
Siège social
73TRUE LOUIS PASTEUR, 70290, PLANCHER-BAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CONSTANT JEROME

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANT JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT JEROME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70290 PLANCHER-BASSiègeActif

    412 035 933 00040 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0142Z

  • 90340 NOVILLARDFermé

    412 035 933 00016 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 602L

  • 70290 PLANCHER-BASFermé

    412 035 933 00032 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4941B

Documents juridiques de CONSTANT JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de CONSTANT JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT JEROME

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-21 · Début d'activité : 2017-01-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-29 · Début d'activité : 2009-11-02

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 1997

Questions fréquentes sur CONSTANT JEROME

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEROME ?

Le numéro SIREN de CONSTANT JEROME est 412 035 933. Le SIRET de son siège social est 412 035 933 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412035933.

Où se situe le siège social de CONSTANT JEROME ?

Le siège social de CONSTANT JEROME est situé 73true Louis Pasteur, 70290 Plancher-Bas.

CONSTANT JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT JEROME.

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