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CONSTANT MARC

Active
Siren518 388 533Entrepreneur individuel43320 CHASPUZACCréée le 20 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 388 533. Elle est domiciliée 3 rue de Cougny, 43320 Chaspuzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CONSTANT MARC

Dénomination
CONSTANT MARC
SIREN
518 388 533
SIRET (siège)
518 388 533 00029
N° TVA intracommunautaire
FR16518388533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 388 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 2009
Siège social
3 RUE DE COUGNY, 43320, CHASPUZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT MARC

Location de logements

Finances de CONSTANT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43320 CHASPUZACSiègeActif

    518 388 533 00029 · ouvert le 15 avril 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CONSTANT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2009

Questions fréquentes sur CONSTANT MARC

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MARC ?

Le numéro SIREN de CONSTANT MARC est 518 388 533. Le SIRET de son siège social est 518 388 533 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16518388533.

Où se situe le siège social de CONSTANT MARC ?

Le siège social de CONSTANT MARC est situé 3 rue de Cougny, 43320 Chaspuzac.

CONSTANT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT MARC.

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