CONSTANT MAURICE

Active

Siren392 971 685Entrepreneur individuel58140 BRASSYCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 392 971 685. Son siège social est situé La Montee, 58140 Brassy. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CONSTANT MAURICE

INSEE

Dénomination: CONSTANT MAURICE
SIREN: 392 971 685
SIRET (siège): 392 971 685 00012
N° TVA intracommunautaire: FR56392971685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 971 685
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: LA MONTEE, 58140, BRASSY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT MAURICE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CONSTANT MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

58140 BRASSYSiègeFermé
392 971 685 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 013Z

Documents juridiques de CONSTANT MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur CONSTANT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MAURICE ?

Le numéro SIREN de CONSTANT MAURICE est 392 971 685. Le SIRET de son siège social est 392 971 685 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56392971685.

Où se situe le siège social de CONSTANT MAURICE ?

Le siège social de CONSTANT MAURICE est situé La Montee, 58140 Brassy.