CheckersLiquidations

CONSTANT MICHEL

Active
Siren380 906 362Entrepreneur individuel63200 SAINT-BONNET-PRES-RIOMCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 906 362, CONSTANT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av de Riom, 63200 Saint-Bonnet-Pres-Riom. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT MICHEL

Dénomination
CONSTANT MICHEL
SIREN
380 906 362
SIRET (siège)
380 906 362 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25380906362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 906 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
2 AV DE RIOM, 63200, SAINT-BONNET-PRES-RIOM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT MICHEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63200 SAINT-BONNET-PRES-RIOMSiègeActif

    380 906 362 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONSTANT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Marques déposées par CONSTANT MICHEL

CONSTANT MICHEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CONSTANT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL est 380 906 362. Le SIRET de son siège social est 380 906 362 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25380906362.

Où se situe le siège social de CONSTANT MICHEL ?

Le siège social de CONSTANT MICHEL est situé 2 av de Riom, 63200 Saint-Bonnet-Pres-Riom.

CONSTANT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Saint-Bonnet-Pres-Riom

Toutes les entreprises à Saint-Bonnet-Pres-Riom