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CONSTANT MICHEL

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Siren398 266 361Entrepreneur individuel37120 CHAVEIGNESCréée le 18 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 266 361, CONSTANT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 18 mai 1994. Elle est domiciliée Chateau de la Vrillaye, 37120 Chaveignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CONSTANT MICHEL

Dénomination
CONSTANT MICHEL
SIREN
398 266 361
SIRET (siège)
398 266 361 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43398266361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 266 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 mai 1994
Siège social
CHATEAU DE LA VRILLAYE, 37120, CHAVEIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSTANT MICHEL

Culture de la vigne

Finances de CONSTANT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37120 CHAVEIGNESSiègeActif

    398 266 361 00029 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z

  • 75013 PARISFermé

    398 266 361 00011 · ouvert le 18 mai 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de CONSTANT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 1994

Questions fréquentes sur CONSTANT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL est 398 266 361. Le SIRET de son siège social est 398 266 361 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43398266361.

Où se situe le siège social de CONSTANT MICHEL ?

Le siège social de CONSTANT MICHEL est situé Chateau de la Vrillaye, 37120 Chaveignes.

CONSTANT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT MICHEL.

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