CheckersProcédures

CONSTANT MICHEL

Active
Siren660 100 256Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 janvier 1966
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 660 100 256. Elle est domiciliée rue du Casino, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CONSTANT MICHEL

Dénomination
CONSTANT MICHEL
SIREN
660 100 256
SIRET (siège)
660 100 256 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93660100256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 660 100 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1966
Siège social
RUE DU CASINO, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CONSTANT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    660 100 256 00016 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONSTANT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1966

Questions fréquentes sur CONSTANT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANT MICHEL est 660 100 256. Le SIRET de son siège social est 660 100 256 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93660100256.

Où se situe le siège social de CONSTANT MICHEL ?

Le siège social de CONSTANT MICHEL est situé rue du Casino, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

CONSTANT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT MICHEL.