CONSTANT MIREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT MIREILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1993, identifié par le SIREN 391 365 699. Son siège social est situé 47 Grande rue, 88340 Le Val-d'Ajol. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.
Fiche d'identité de CONSTANT MIREILLE
INSEE- Dénomination
- CONSTANT MIREILLE
- SIREN
- 391 365 699
- SIRET (siège)
- 391 365 699 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88391365699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 365 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 06 mai 1993
- Siège social
- 47 GRANDE RUE, 88340, LE VAL-D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT MIREILLE
Bar, jeux, tabacs, sous-depot de journaux, snack, vente d'articles de peche, vente d'articles de chasse, articles de Paris
Finances de CONSTANT MIREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT MIREILLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif
391 365 699 00019 · ouvert le 06 mai 1993 · NAF 5630Z
Documents juridiques de CONSTANT MIREILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT MIREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1993
Questions fréquentes sur CONSTANT MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT MIREILLE ?
Le numéro SIREN de CONSTANT MIREILLE est 391 365 699. Le SIRET de son siège social est 391 365 699 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88391365699.
Où se situe le siège social de CONSTANT MIREILLE ?
Le siège social de CONSTANT MIREILLE est situé 47 Grande rue, 88340 Le Val-d'Ajol.
CONSTANT MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT MIREILLE.
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