CONSTANT OLIVIER

Active

Siren517 406 963Entrepreneur individuel44750 CAMPBONCréée le 14 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT OLIVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 406 963. Elle est domiciliée 18 Pl de l'Eglise, 44750 Campbon. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT OLIVIER

INSEE

Dénomination: CONSTANT OLIVIER
SIREN: 517 406 963
SIRET (siège): 517 406 963 00010
N° TVA intracommunautaire: FR32517406963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 406 963
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 14 octobre 2009
Siège social: 18 PL DE L'EGLISE, 44750, CAMPBON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT OLIVIER

Boulangerie patisserie

Finances de CONSTANT OLIVIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT OLIVIER

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT OLIVIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44750 CAMPBONSiègeActif
517 406 963 00010 · ouvert le 08 septembre 2009 · NAF 1071C

Documents juridiques de CONSTANT OLIVIER

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2009

Acte

Comptes annuels de CONSTANT OLIVIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT OLIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT OLIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT OLIVIER

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 novembre 2009Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Immatriculée le 2009-10-13 · Début d'activité : 2009-09-08

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 octobre 2009

Questions fréquentes sur CONSTANT OLIVIER

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT OLIVIER ?

Le numéro SIREN de CONSTANT OLIVIER est 517 406 963. Le SIRET de son siège social est 517 406 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32517406963.

Où se situe le siège social de CONSTANT OLIVIER ?

Le siège social de CONSTANT OLIVIER est situé 18 Pl de l'Eglise, 44750 Campbon.