CONSTANT PATRICE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistré sous le numéro SIREN 418 547 980, CONSTANT PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1997. Son siège social est situé rue des Roses Tremieres les Beaux, 84410 Bedoin. CONSTANT PATRICE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de CONSTANT PATRICE
INSEE- Dénomination
- CONSTANT PATRICE
- SIREN
- 418 547 980
- SIRET (siège)
- 418 547 980 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01418547980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 547 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- RUE DES ROSES TREMIERES LES BEAUX, 84410, BEDOIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT PATRICE
Culture de fruits oléagineux,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CONSTANT PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 BEDOINSiègeActif
418 547 980 00015 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0124Z
Conformité de CONSTANT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur CONSTANT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT PATRICE ?
Le numéro SIREN de CONSTANT PATRICE est 418 547 980. Le SIRET de son siège social est 418 547 980 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01418547980.
Où se situe le siège social de CONSTANT PATRICE ?
Le siège social de CONSTANT PATRICE est situé rue des Roses Tremieres les Beaux, 84410 Bedoin.
CONSTANT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT PATRICE.
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