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CONSTANT ROBERT

Active
Siren322 619 925Entrepreneur individuel84550 MORNASCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 322 619 925. Elle est domiciliée 141 A Imp du Roume, 84550 Mornas. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT ROBERT

Dénomination
CONSTANT ROBERT
SIREN
322 619 925
SIRET (siège)
322 619 925 00033
N° TVA intracommunautaire
FR92322619925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 619 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
141 A IMP DU ROUME, 84550, MORNAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSTANT ROBERT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CONSTANT ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84550 MORNASSiègeActif

    322 619 925 00033 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

  • 84550 MORNASFermé

    322 619 925 00025 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 222G

Documents juridiques de CONSTANT ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CONSTANT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT ROBERT ?

Le numéro SIREN de CONSTANT ROBERT est 322 619 925. Le SIRET de son siège social est 322 619 925 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92322619925.

Où se situe le siège social de CONSTANT ROBERT ?

Le siège social de CONSTANT ROBERT est situé 141 A Imp du Roume, 84550 Mornas.

CONSTANT ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT ROBERT.

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