CONSTANT SEBASTIEN

Active

Siren442 016 465Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 17 avril 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2002 sous le numéro SIREN 442 016 465. Elle est domiciliée 3 rue des Bains residence Medicis, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CONSTANT SEBASTIEN
SIREN: 442 016 465
SIRET (siège): 442 016 465 00027
N° TVA intracommunautaire: FR43442016465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 016 465
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 avril 2002
Siège social: 3 RUE DES BAINS RESIDENCE MEDICIS, 38000, GRENOBLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANT SEBASTIEN

Location de logements

Finances de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38000 GRENOBLESiègeActif
442 016 465 00027 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A
34670 SAINT-BRESFermé
442 016 465 00019 · ouvert le 17 avril 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur CONSTANT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN est 442 016 465. Le SIRET de son siège social est 442 016 465 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43442016465.

Où se situe le siège social de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le siège social de CONSTANT SEBASTIEN est situé 3 rue des Bains residence Medicis, 38000 Grenoble.