CONSTANT SEBASTIEN

Active

Siren519 079 651Entrepreneur individuel07140 LES VANSCréée le 03 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 079 651, CONSTANT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 2013. Elle est domiciliée La Font Perdue Brahic, 07140 Les Vans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0128Z.

Fiche d'identité de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CONSTANT SEBASTIEN
SIREN: 519 079 651
SIRET (siège): 519 079 651 00047
N° TVA intracommunautaire: FR92519079651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 079 651
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0128Z
Date de création: 03 juin 2013
Siège social: LA FONT PERDUE BRAHIC, 07140, LES VANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANT SEBASTIEN

CULTURE DE PLANTES A EPICES, AROMATIQUES, MEDICINALES ET PHARMACEUTIQUES,

Finances de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

07140 LES VANSSiègeActif
519 079 651 00047 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 0128Z
38290 LA VERPILLIEREFermé
519 079 651 00039 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT SEBASTIEN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 juin 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
25 avril 2013Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Début d'activité : 2013-02-11

25 février 2024création
Date d'effet : 03 juin 2013

Questions fréquentes sur CONSTANT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN est 519 079 651. Le SIRET de son siège social est 519 079 651 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92519079651.

Où se situe le siège social de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le siège social de CONSTANT SEBASTIEN est situé La Font Perdue Brahic, 07140 Les Vans.