CONSTANT SEBASTIEN

Active

Siren948 522 180Entrepreneur individuel47370 Tournon-d'Agenais

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 522 180. Son siège social est situé 43 RTE de Cahors, 47370 Tournon-d'Agenais. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CONSTANT SEBASTIEN
SIREN: 948 522 180
SIRET (siège): 948 522 180 00017
N° TVA intracommunautaire: FR63948522180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 522 180
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 43 RTE de Cahors, 47370, Tournon-d'Agenais
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT SEBASTIEN

LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL

Finances de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47370 Tournon-d'AgenaisSiègeActif
948 522 180 00017 · ouvert le 16 décembre 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CONSTANT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT SEBASTIEN est 948 522 180. Le SIRET de son siège social est 948 522 180 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63948522180.

Où se situe le siège social de CONSTANT SEBASTIEN ?

Le siège social de CONSTANT SEBASTIEN est situé 43 RTE de Cahors, 47370 Tournon-d'Agenais.