CONSTANT STEPHANE

Active

Siren490 637 410Entrepreneur individuel46300 SAINT-PROJETCréée le 01 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 637 410, CONSTANT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Elle est domiciliée L'Hebrard du Pesquie, 46300 Saint-Projet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CONSTANT STEPHANE

INSEE

Dénomination: CONSTANT STEPHANE
SIREN: 490 637 410
SIRET (siège): 490 637 410 00039
N° TVA intracommunautaire: FR01490637410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 637 410
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 avril 2006
Siège social: L'HEBRARD DU PESQUIE, 46300, SAINT-PROJET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT STEPHANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46300 SAINT-PROJETSiègeActif
490 637 410 00039 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONSTANT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur CONSTANT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de CONSTANT STEPHANE est 490 637 410. Le SIRET de son siège social est 490 637 410 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01490637410.

Où se situe le siège social de CONSTANT STEPHANE ?

Le siège social de CONSTANT STEPHANE est situé L'Hebrard du Pesquie, 46300 Saint-Projet.