CONSTANT STEPHEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT STEPHEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 758 448. Son siège social est situé 74 rue des Chataigniers le Clos du Balufier, 01540 Vonnas. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de CONSTANT STEPHEN
INSEE- Dénomination
- CONSTANT STEPHEN
- SIREN
- 797 758 448
- SIRET (siège)
- 797 758 448 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79797758448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 758 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 14 octobre 2013
- Siège social
- 74 RUE DES CHATAIGNIERS LE CLOS DU BALUFIER, 01540, VONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT STEPHEN
Autres enseignements
Finances de CONSTANT STEPHEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT STEPHEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT STEPHEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01540 VONNASSiègeActif
797 758 448 00014 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 8559B
Documents juridiques de CONSTANT STEPHEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT STEPHEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT STEPHEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT STEPHEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT STEPHEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT STEPHEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT STEPHEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2013
Questions fréquentes sur CONSTANT STEPHEN
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT STEPHEN ?
Le numéro SIREN de CONSTANT STEPHEN est 797 758 448. Le SIRET de son siège social est 797 758 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79797758448.
Où se situe le siège social de CONSTANT STEPHEN ?
Le siège social de CONSTANT STEPHEN est situé 74 rue des Chataigniers le Clos du Balufier, 01540 Vonnas.
CONSTANT STEPHEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT STEPHEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT STEPHEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT STEPHEN.
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