CONSTANT SYLVAIN

Active

Siren381 985 258Entrepreneur individuel24590 SAINT-GENIESCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 985 258. Elle est domiciliée Carol, 24590 Saint-Genies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CONSTANT SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CONSTANT SYLVAIN
SIREN: 381 985 258
SIRET (siège): 381 985 258 00023
N° TVA intracommunautaire: FR17381985258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 985 258
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: CAROL, 24590, SAINT-GENIES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANT SYLVAIN

Location de logements

Finances de CONSTANT SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

24590 SAINT-GENIESSiègeActif
381 985 258 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
24590 SAINT-GENIESFermé
381 985 258 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 011A

Documents juridiques de CONSTANT SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CONSTANT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT SYLVAIN est 381 985 258. Le SIRET de son siège social est 381 985 258 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17381985258.

Où se situe le siège social de CONSTANT SYLVAIN ?

Le siège social de CONSTANT SYLVAIN est situé Carol, 24590 Saint-Genies.