CONSTANT SYLVIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 1995 sous le numéro SIREN 404 484 248. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Moulin du Pain, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de CONSTANT SYLVIE
INSEE- Dénomination
- CONSTANT SYLVIE
- SIREN
- 404 484 248
- SIRET (siège)
- 404 484 248 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR22404484248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 484 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 02 novembre 1995
- Siège social
- 14 RUE DU MOULIN DU PAIN, 49130, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT SYLVIE
Activité des médecins généralistes
Finances de CONSTANT SYLVIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT SYLVIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT SYLVIE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRESiègeActif
404 484 248 00046 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8621Z
- 49100 ANGERSFermé
404 484 248 00012 · ouvert le 02 novembre 1995 · NAF 851C
- 49100 ANGERSFermé
404 484 248 00020 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 851C
- 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIREFermé
404 484 248 00038 · ouvert le 08 janvier 2001 · NAF 8621Z
Documents juridiques de CONSTANT SYLVIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT SYLVIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1995
Questions fréquentes sur CONSTANT SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT SYLVIE ?
Le numéro SIREN de CONSTANT SYLVIE est 404 484 248. Le SIRET de son siège social est 404 484 248 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22404484248.
Où se situe le siège social de CONSTANT SYLVIE ?
Le siège social de CONSTANT SYLVIE est situé 14 rue du Moulin du Pain, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire.
CONSTANT SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT SYLVIE.
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