CheckersProcédures

Constant Tom

Active
Siren109 714 931Entrepreneur individuel31790 Saint-JoryCréée le 10 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Constant Tom est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 714 931. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B RTE de Saint-Caprais Bat A, Appt 11, 31790 Saint-Jory. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de Constant Tom

Dénomination
Constant Tom
SIREN
109 714 931
SIRET (siège)
109 714 931 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40109714931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 714 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
10 septembre 2026
Siège social
11 B RTE de Saint-Caprais Bat A, Appt 11, 31790, Saint-Jory
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Constant Tom

Vente à distance/ commerce de t-shirts

Finances de Constant Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Constant Tom

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Constant Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31790 Saint-JorySiègeActif

    109 714 931 00010 · ouvert le 07 septembre 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de Constant Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Constant Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Constant Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Constant Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Constant Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Constant Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Constant Tom

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-10 · Début d'activité : 2026-09-07

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2026

Questions fréquentes sur Constant Tom

Quel est le numéro SIREN de Constant Tom ?

Le numéro SIREN de Constant Tom est 109 714 931. Le SIRET de son siège social est 109 714 931 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40109714931.

Où se situe le siège social de Constant Tom ?

Le siège social de Constant Tom est situé 11 B RTE de Saint-Caprais Bat A, Appt 11, 31790 Saint-Jory.

Constant Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, Constant Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Constant Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Constant Tom.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Jory

Entreprises vente à distance sur catalogue spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791B

Vente à distance sur catalogue spécialisé à Saint-Jory

Entreprises du même secteur à Saint-Jory

Entreprises à Saint-Jory

Toutes les entreprises à Saint-Jory