CONSTANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CONSTANTE est une SAS immatriculée le 31 août 2026 sous le numéro SIREN 109 020 420. Elle est domiciliée 208 RUE de la Croix Nivert, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z. La direction est assurée par LV STORY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CONSTANTE
INSEE- Dénomination
- CONSTANTE
- SIREN
- 109 020 420
- SIRET (siège)
- 109 020 420 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67109020420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 020 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 août 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 31 août 2026
- Siège social
- 208 RUE de la Croix Nivert, 75015, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANTE
La Société a pour objet, en France et à l'étranger, directement ou indirectement : 3.1. En matière d'assurance et de réassurance : - L'exercice de l'activité de courtage en assurances et en réassurances, dans toutes les branches et notamment en assurance de personnes, assurance-vie, capitalisation, prévoyance, santé, retraite, ainsi qu'en assurances de biens et de responsabilités ; - L'exercice de toutes activités de distribution, présentation, proposition, conseil et intermédiation en matière d'assurances et de réassurances, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables ; La conception, la sélection, la structuration, la distribution et la commercialisation de produits et solutions d'assurance et de réassurance, notamment en qualité de courtier grossiste, auprès de courtiers, intermédiaires d'assurance et autres distributeurs habilités ; La mise en place, l'animation et la gestion de réseaux de distribution de produits d'assurance, ainsi que la mise à disposition d'outils, services, supports et solutions destinés aux intermédiaires d'assurance ; La réalisation de toutes opérations et prestations accessoires ou complémentaires se rapportant directement ou indirectement à l'activité de distribution d'assurances et de réassurances ; 3.2. En matière de conseil en investissement financier : La réalisation de prestations de conseil en investissement financier, notamment en matière d'instruments financiers, de placements et de produits d'investissement, ainsi que toutes prestations d'information, d'analyse et d'accompagnement se rapportant à ces activités, sous réserve de l'obtention et du maintien des agréments, habilitations, immatriculations et statuts réglementaires éventuellement requis ; Plus généralement, toutes prestations accessoires ou complémentaires se rapportant au conseil en investissement financier, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables aux activités réglementées. 3.3. En matière informatique et numérique : - La conception, l'étude, l'analyse, le développement, l'édition, l'intégration, l'exploitation, l'hébergement, la maintenance, l'évolution et la commercialisation de logiciels, applications, plateformes numériques, systèmes informatiques et solutions digitales ; - La conception et la mise en œuvre de solutions de digitalisation, d'automatisation et d'optimisation des processus, notamment dans le domaine de l'assurance et des services financiers ; - Le développement, l'intégration et l'exploitation de solutions permettant notamment l'automatisation de processus métiers, la gestion et la circulation de données, l'interconnexion de systèmes et l'intégration d'interfaces de programmation (API), et l'utilisation de l'intelligence artificielle ; - Toutes prestations de conseil, assistance, accompagnement, maintenance, formation et support technique se rapportant aux activités informatiques, numériques et technologiques de la Société, à l'exception de la mise à disposition de consultant auprès d'entreprises ; 3.4. En matière de formation, d'accompagnement et de transmission de compétences : La conception, l'élaboration, l'organisation et la réalisation de toutes actions de formation professionnelle, d'information, de sensibilisation, de perfectionnement et de développement des compétences, ainsi que la transmission des connaissances, notamment dans les domaines de l'assurance, de la réassurance, de la distribution d'assurances, de la gestion des risques, des services financiers, du numérique, de l'informatique et de la transformation digitale, à l'exclusion des prestations de formation réalisées avec le concours de formateurs indépendants auprès d'organismes de formation ; 3.5. Plus généralement : - La création, l'acquisition, la détention, l'exploitation, la concession, la cession ou la commercialisation de tous droits de propriété intellectuelle, logiciels, marques, noms de domaine, bases de données, savoir-faire et autres actifs incorporels se rapportant aux activités de la Société ; - La prise de participations, directe ou indirecte, dans toutes sociétés ou entreprises ayant un objet similaire, connexe ou complémentaire, ainsi que la création, l'acquisition, la prise en location, la prise à bail, la gestion et la cession de tous fonds de commerce, établissements ou activités se rapportant à l'objet social ; - Toutes prestations de services aux entreprises en lien direct ou indirect avec des activités d'assurance et d'informatique. - Et, plus généralement, toutes opérations de quelques natures qu'elles soient (commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières ou autres), pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social, et à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension, son développement, sous réserve du respect des dispositions légales et réglementaires applicables aux activités réglementées. La participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés de brevets concernant ces activités, Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Finances de CONSTANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANTE
INSEELV STORY
Président de SAS
Depuis la création (31 août 2026) · moins d'un an
Établissements de CONSTANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 ParisSiègeActif
109 020 420 00013 · ouvert le 18 août 2026 · NAF 6622Z
Documents juridiques de CONSTANTE
INPIComptes annuels de CONSTANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONSTANTE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00861
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00855
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00850
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00853
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00847
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00856
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00846
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Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00828
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Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00839
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00833
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00832
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00837
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00819
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00823
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00820
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00821
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00825
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00809
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00805
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00806
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00808
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00798
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00796
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00793
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00788
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00784
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/01223
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Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/01155
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Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/01150
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00583
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00585
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00589
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/00316
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025L00324
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00563
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Tribunal judiciaire, pCP JCP requêtes
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/04526
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Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
Décision du 03 juillet 2025 · N° 22/01433
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Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSTANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-31 · Début d'activité : 2026-08-18
- création
Date d'effet : 31 août 2026
Questions fréquentes sur CONSTANTE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANTE ?
Le numéro SIREN de CONSTANTE est 109 020 420. Le SIRET de son siège social est 109 020 420 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67109020420.
Qui dirige CONSTANTE ?
CONSTANTE est dirigée par LV STORY, président de sas.
Où se situe le siège social de CONSTANTE ?
Le siège social de CONSTANTE est situé 208 RUE de la Croix Nivert, 75015 Paris.
CONSTANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANTE.
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