CONSTANTIN FRANCETTE
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
CONSTANTIN FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2011, identifié par le SIREN 532 247 848. Le siège social de l'entreprise se trouve Touraille, 47260 Laparade. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).
Fiche d'identité de CONSTANTIN FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- CONSTANTIN FRANCETTE
- SIREN
- 532 247 848
- SIRET (siège)
- 532 247 848 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75532247848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 247 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 04 mai 2011
- Siège social
- TOURAILLE, 47260, LAPARADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANTIN FRANCETTE
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
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Établissements de CONSTANTIN FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47260 LAPARADESiègeActif
532 247 848 00015 · ouvert le 04 mai 2011 · NAF 1419Z
Conformité de CONSTANTIN FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANTIN FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANTIN FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANTIN FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2011
Questions fréquentes sur CONSTANTIN FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANTIN FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de CONSTANTIN FRANCETTE est 532 247 848. Le SIRET de son siège social est 532 247 848 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75532247848.
Où se situe le siège social de CONSTANTIN FRANCETTE ?
Le siège social de CONSTANTIN FRANCETTE est situé Touraille, 47260 Laparade.
CONSTANTIN FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANTIN FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANTIN FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANTIN FRANCETTE.
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