CONSTANTIN-TOYE ERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANTIN-TOYE ERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 785 797. Son siège social est situé Ld Labruyere, 82370 Campsas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INSEE- Dénomination
- CONSTANTIN-TOYE ERIC
- SIREN
- 383 785 797
- SIRET (siège)
- 383 785 797 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92383785797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 785 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 janvier 1992
- Siège social
- LD LABRUYERE, 82370, CAMPSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANTIN-TOYE ERIC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82370 CAMPSASSiègeFermé
383 785 797 00010 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANTIN-TOYE ERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANTIN-TOYE ERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANTIN-TOYE ERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANTIN-TOYE ERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANTIN-TOYE ERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANTIN-TOYE ERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1992
Questions fréquentes sur CONSTANTIN-TOYE ERIC
Quel est le numéro SIREN de CONSTANTIN-TOYE ERIC ?
Le numéro SIREN de CONSTANTIN-TOYE ERIC est 383 785 797. Le SIRET de son siège social est 383 785 797 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383785797.
Où se situe le siège social de CONSTANTIN-TOYE ERIC ?
Le siège social de CONSTANTIN-TOYE ERIC est situé Ld Labruyere, 82370 Campsas.
CONSTANTIN-TOYE ERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANTIN-TOYE ERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANTIN-TOYE ERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANTIN-TOYE ERIC.
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