CONSTRUCTION TINYHOUSE

Active

Siren909 668 766SAS83310 GRIMAUDCréée le 27 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

CONSTRUCTION TINYHOUSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2022, identifiée par le SIREN 909 668 766. Elle est domiciliée 423 Che de la Garde, 83310 Grimaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1623Z. FABIEN SEBIRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INSEE

Dénomination: CONSTRUCTION TINYHOUSE
SIREN: 909 668 766
SIRET (siège): 909 668 766 00019
N° TVA intracommunautaire: FR65909668766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 909 668 766
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 3 000 €
Code NAF / APE: 1623Z
Date de création: 27 janvier 2022
Siège social: 423 CHE DE LA GARDE, 83310, GRIMAUD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTRUCTION TINYHOUSE

La conception, fabrication, promotion et commercialisation de maisons ossature bois mobiles de type "Tiny House" et de leurs équipements.

Finances de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INSEEBODACC

FABIEN SEBIRE

Président de SAS

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2022

Anciens dirigeants (1)

Mélanie, Marie-José, Gaëlle SEBIRE

Directeur général · de juin 2022 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83310 GRIMAUDSiègeActif
909 668 766 00019 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 1623Z

Documents juridiques de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mai 2022

Acte

Dépôt du 21 mars 2022

Acte

Dépôt du 27 janvier 2022

Acte

Comptes annuels de CONSTRUCTION TINYHOUSE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTRUCTION TINYHOUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTRUCTION TINYHOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTRUCTION TINYHOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSTRUCTION TINYHOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSTRUCTION TINYHOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTRUCTION TINYHOUSE

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 septembre 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : SEBIRE Fabien, Lionel, Pierre
02 octobre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
18 octobre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
03 juin 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : SEBIRE Fabien, Lionel, Pierre ; Directeur général : SEBIRE Mélanie, Marie-José, Gaëlle

19 mai 2024création
Date d'effet : 27 janvier 2022

Questions fréquentes sur CONSTRUCTION TINYHOUSE

Quel est le numéro SIREN de CONSTRUCTION TINYHOUSE ?

Le numéro SIREN de CONSTRUCTION TINYHOUSE est 909 668 766. Le SIRET de son siège social est 909 668 766 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65909668766.

Qui dirige CONSTRUCTION TINYHOUSE ?

CONSTRUCTION TINYHOUSE est dirigée par FABIEN SEBIRE, président de sas.

Où se situe le siège social de CONSTRUCTION TINYHOUSE ?

Le siège social de CONSTRUCTION TINYHOUSE est situé 423 Che de la Garde, 83310 Grimaud.