CheckersProcédures

CONTE FREDERIC

Active
Siren389 546 037Entrepreneur individuel64800 PARDIES-PIETATCréée le 28 novembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 546 037, CONTE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2002. Son siège social est situé 13 rue Capdebat, 64800 Pardies-Pietat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CONTE FREDERIC

Dénomination
CONTE FREDERIC
SIREN
389 546 037
SIRET (siège)
389 546 037 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68389546037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 546 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
13 RUE CAPDEBAT, 64800, PARDIES-PIETAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE FREDERIC

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONTE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64800 PARDIES-PIETATSiègeActif

    389 546 037 00018 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONTE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur CONTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CONTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CONTE FREDERIC est 389 546 037. Le SIRET de son siège social est 389 546 037 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68389546037.

Où se situe le siège social de CONTE FREDERIC ?

Le siège social de CONTE FREDERIC est situé 13 rue Capdebat, 64800 Pardies-Pietat.

CONTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE FREDERIC.