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CONTE JOSETTE

Active
Siren404 656 019Entrepreneur individuel82800 NEGREPELISSECréée le 01 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 656 019, CONTE JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1992. Son siège social est situé Aux Prouchets, 82800 Negrepelisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CONTE JOSETTE

Dénomination
CONTE JOSETTE
SIREN
404 656 019
SIRET (siège)
404 656 019 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71404656019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 656 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 1992
Siège social
AUX PROUCHETS, 82800, NEGREPELISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE JOSETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONTE JOSETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE JOSETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE JOSETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82800 NEGREPELISSESiègeFermé

    404 656 019 00019 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONTE JOSETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE JOSETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1992

Questions fréquentes sur CONTE JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de CONTE JOSETTE ?

Le numéro SIREN de CONTE JOSETTE est 404 656 019. Le SIRET de son siège social est 404 656 019 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71404656019.

Où se situe le siège social de CONTE JOSETTE ?

Le siège social de CONTE JOSETTE est situé Aux Prouchets, 82800 Negrepelisse.

CONTE JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE JOSETTE.

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