CheckersProcédures

CONTE MARCEL

Active
Siren307 234 039Entrepreneur individuel54760 FAULXCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONTE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 307 234 039. Son siège social est situé 4 rue du Cep, 54760 Faulx. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de CONTE MARCEL

Dénomination
CONTE MARCEL
SIREN
307 234 039
SIRET (siège)
307 234 039 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78307234039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 234 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
4 RUE DU CEP, 54760, FAULX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE MARCEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de CONTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54760 FAULXSiègeFermé

    307 234 039 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6622Z

Documents juridiques de CONTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CONTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CONTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de CONTE MARCEL est 307 234 039. Le SIRET de son siège social est 307 234 039 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78307234039.

Où se situe le siège social de CONTE MARCEL ?

Le siège social de CONTE MARCEL est situé 4 rue du Cep, 54760 Faulx.

CONTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des agents et courtiers d'assurances

Toutes les entreprises avec le code NAF 6622Z

Entreprises à Faulx

Toutes les entreprises à Faulx