CONTE PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONTE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2012 sous le numéro SIREN 479 743 122. Son siège social est situé 13 rue Paul Alexis, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 2740Z.
Fiche d'identité de CONTE PASCALE
INSEE- Dénomination
- CONTE PASCALE
- SIREN
- 479 743 122
- SIRET (siège)
- 479 743 122 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR26479743122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 743 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2740Z
- Date de création
- 22 octobre 2012
- Siège social
- 13 RUE PAUL ALEXIS, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CONTE PASCALE
CREATION FABRICATION DE LUMINAIRES ET OBJETS DE DECORATION
Finances de CONTE PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONTE PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONTE PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
479 743 122 00042 · ouvert le 21 juin 2018 · NAF 2740Z
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
479 743 122 00026 · ouvert le 16 mai 2012 · NAF 2740Z
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
479 743 122 00034 · ouvert le 16 avril 2017 · NAF 2740Z
Documents juridiques de CONTE PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONTE PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONTE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONTE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONTE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2012
Questions fréquentes sur CONTE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CONTE PASCALE ?
Le numéro SIREN de CONTE PASCALE est 479 743 122. Le SIRET de son siège social est 479 743 122 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26479743122.
Où se situe le siège social de CONTE PASCALE ?
Le siège social de CONTE PASCALE est situé 13 rue Paul Alexis, 13090 Aix-en-Provence.
CONTE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONTE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONTE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE PASCALE.
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