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CONTE SEBASTIEN

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Siren419 012 398Entrepreneur individuel83390 PUGET-VILLECréée le 25 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 012 398, CONTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 25 avril 2016. Son siège social est situé Qua Laurent la Ruol, 83390 Puget-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de CONTE SEBASTIEN

Dénomination
CONTE SEBASTIEN
SIREN
419 012 398
SIRET (siège)
419 012 398 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44419012398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 012 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
25 avril 2016
Siège social
QUA LAURENT LA RUOL, 83390, PUGET-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE SEBASTIEN

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE

Finances de CONTE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83390 PUGET-VILLESiègeActif

    419 012 398 00014 · ouvert le 17 mars 2016 · NAF 4399C

Documents juridiques de CONTE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2016

Questions fréquentes sur CONTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONTE SEBASTIEN est 419 012 398. Le SIRET de son siège social est 419 012 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44419012398.

Où se situe le siège social de CONTE SEBASTIEN ?

Le siège social de CONTE SEBASTIEN est situé Qua Laurent la Ruol, 83390 Puget-Ville.

CONTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE SEBASTIEN.

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