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CONTE SYLVAIN

Active
Siren379 334 097Entrepreneur individuel84170 MONTEUXCréée le 18 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1990, identifié par le SIREN 379 334 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Republique, 84170 Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de CONTE SYLVAIN

Dénomination
CONTE SYLVAIN
SIREN
379 334 097
SIRET (siège)
379 334 097 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49379334097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 334 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
18 septembre 1990
Siège social
12 RUE DE LA REPUBLIQUE, 84170, MONTEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE SYLVAIN

BOULANGERIE-PATISSERIE

Finances de CONTE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84170 MONTEUXSiègeFermé

    379 334 097 00019 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de CONTE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1990

Questions fréquentes sur CONTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CONTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CONTE SYLVAIN est 379 334 097. Le SIRET de son siège social est 379 334 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49379334097.

Où se situe le siège social de CONTE SYLVAIN ?

Le siège social de CONTE SYLVAIN est situé 12 rue de la Republique, 84170 Monteux.

CONTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE SYLVAIN.

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