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CONTE XAVIER

Active
Siren478 790 496Entrepreneur individuel92330 SCEAUXCréée le 01 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 790 496, CONTE XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue de l'Yser, 92330 Sceaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CONTE XAVIER

Dénomination
CONTE XAVIER
SIREN
478 790 496
SIRET (siège)
478 790 496 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59478790496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 790 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
63 RUE DE L'YSER, 92330, SCEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE XAVIER

Location de logements

Finances de CONTE XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92330 SCEAUXSiègeActif

    478 790 496 00010 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CONTE XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur CONTE XAVIER

Quel est le numéro SIREN de CONTE XAVIER ?

Le numéro SIREN de CONTE XAVIER est 478 790 496. Le SIRET de son siège social est 478 790 496 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59478790496.

Où se situe le siège social de CONTE XAVIER ?

Le siège social de CONTE XAVIER est situé 63 rue de l'Yser, 92330 Sceaux.

CONTE XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE XAVIER.

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