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CONTESSE MICHEL

Active
Siren332 892 769Entrepreneur individuel21170 FRANXAULTCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONTESSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 332 892 769. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Masson, 21170 Franxault. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CONTESSE MICHEL

Dénomination
CONTESSE MICHEL
SIREN
332 892 769
SIRET (siège)
332 892 769 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75332892769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 892 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
21 RUE MASSON, 21170, FRANXAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTESSE MICHEL

production D électricité photovoltaïque, bailleurs de bien ruraux

Finances de CONTESSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTESSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTESSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 FRANXAULTSiègeActif

    332 892 769 00016 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONTESSE MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de CONTESSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTESSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTESSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTESSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTESSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTESSE MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-15 · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CONTESSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CONTESSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CONTESSE MICHEL est 332 892 769. Le SIRET de son siège social est 332 892 769 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75332892769.

Où se situe le siège social de CONTESSE MICHEL ?

Le siège social de CONTESSE MICHEL est situé 21 rue Masson, 21170 Franxault.

CONTESSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTESSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTESSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTESSE MICHEL.

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