CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

Active

Siren522 004 613Entrepreneur individuel04110 REILLANNECréée le 25 octobre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONTOUR SEBASTIEN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 octobre 2016 sous le numéro SIREN 522 004 613. Elle est domiciliée 30 Les Bedauches, 04110 Reillanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INSEE

Dénomination: CONTOUR SEBASTIEN PASCAL
SIREN: 522 004 613
SIRET (siège): 522 004 613 00017
N° TVA intracommunautaire: FR67522004613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 004 613
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 25 octobre 2016
Siège social: 30 LES BEDAUCHES, 04110, REILLANNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

TRAVAUX DE MACONNERIE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT

Finances de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

04110 REILLANNESiègeActif
522 004 613 00017 · ouvert le 21 avril 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTOUR SEBASTIEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTOUR SEBASTIEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 octobre 2016

Questions fréquentes sur CONTOUR SEBASTIEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL est 522 004 613. Le SIRET de son siège social est 522 004 613 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67522004613.

Où se situe le siège social de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL ?

Le siège social de CONTOUR SEBASTIEN PASCAL est situé 30 Les Bedauches, 04110 Reillanne.