CONTOUX RENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 824 992, CONTOUX RENE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé Rte de Digoin, 71600 Saint-Yan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de CONTOUX RENE
INSEE- Dénomination
- CONTOUX RENE
- SIREN
- 409 824 992
- SIRET (siège)
- 409 824 992 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85409824992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 824 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- RTE DE DIGOIN, 71600, SAINT-YAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONTOUX RENE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de CONTOUX RENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONTOUX RENE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONTOUX RENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71600 SAINT-YANSiègeActif
409 824 992 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0143Z
Documents juridiques de CONTOUX RENE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONTOUX RENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTOUX RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONTOUX RENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTOUX RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONTOUX RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONTOUX RENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CONTOUX RENE
Quel est le numéro SIREN de CONTOUX RENE ?
Le numéro SIREN de CONTOUX RENE est 409 824 992. Le SIRET de son siège social est 409 824 992 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409824992.
Où se situe le siège social de CONTOUX RENE ?
Le siège social de CONTOUX RENE est situé Rte de Digoin, 71600 Saint-Yan.
CONTOUX RENE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONTOUX RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONTOUX RENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTOUX RENE.
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