CONVARD JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONVARD JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 643 606. Elle est domiciliée 14 rue de la Tuilerie, 54119 Domgermain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de CONVARD JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CONVARD JACQUELINE
- SIREN
- 831 643 606
- SIRET (siège)
- 831 643 606 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38831643606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 643 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 septembre 2017
- Siège social
- 14 RUE DE LA TUILERIE, 54119, DOMGERMAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONVARD JACQUELINE
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de CONVARD JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONVARD JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CONVARD JACQUELINE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 54119 DOMGERMAINSiègeActif
831 643 606 00013 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 0142Z
- 54119 DOMGERMAINActif
831 643 606 00021 · ouvert le 12 décembre 2018 · NAF 4799A
Documents juridiques de CONVARD JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONVARD JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONVARD JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONVARD JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVARD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONVARD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONVARD JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2017
Questions fréquentes sur CONVARD JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CONVARD JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CONVARD JACQUELINE est 831 643 606. Le SIRET de son siège social est 831 643 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38831643606.
Où se situe le siège social de CONVARD JACQUELINE ?
Le siège social de CONVARD JACQUELINE est situé 14 rue de la Tuilerie, 54119 Domgermain.
CONVARD JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONVARD JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONVARD JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONVARD JACQUELINE.
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