CONVERCEY PHILIPPE

Active

Siren382 935 468Entrepreneur individuel70700 GYCréée le 01 août 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 935 468, CONVERCEY PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Haute, 70700 Gy. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CONVERCEY PHILIPPE

INSEE

Dénomination: CONVERCEY PHILIPPE
SIREN: 382 935 468
SIRET (siège): 382 935 468 00068
N° TVA intracommunautaire: FR11382935468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 935 468
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 août 1991
Siège social: RUE HAUTE, 70700, GY
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de CONVERCEY PHILIPPE

Activités d'architecture

Finances de CONVERCEY PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONVERCEY PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONVERCEY PHILIPPE

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

70700 GYSiègeActif
382 935 468 00068 · ouvert le 31 août 2017 · NAF 7111Z
70700 BUCEY-LES-GYFermé
382 935 468 00019 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 742A
25000 BESANCONFermé
382 935 468 00027 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A
25000 BESANCONFermé
382 935 468 00035 · ouvert le 05 juin 2001 · NAF 742A
25000 BESANCONFermé
382 935 468 00043 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CONVERCEY PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONVERCEY PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONVERCEY PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONVERCEY PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVERCEY PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONVERCEY PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONVERCEY PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur CONVERCEY PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de CONVERCEY PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de CONVERCEY PHILIPPE est 382 935 468. Le SIRET de son siège social est 382 935 468 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11382935468.

Où se situe le siège social de CONVERCEY PHILIPPE ?

Le siège social de CONVERCEY PHILIPPE est situé rue Haute, 70700 Gy.