CONVERS MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONVERS MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1993, identifié par le SIREN 390 449 742. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Magny, 70170 Port-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.
Fiche d'identité de CONVERS MONIQUE
INSEE- Dénomination
- CONVERS MONIQUE
- SIREN
- 390 449 742
- SIRET (siège)
- 390 449 742 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33390449742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 449 742
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 02 janvier 1993
- Siège social
- 17 RUE DU MAGNY, 70170, PORT-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONVERS MONIQUE
Autre création artistique
Finances de CONVERS MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONVERS MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONVERS MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70170 PORT-SUR-SAONESiègeFermé
390 449 742 00019 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 9003B
Documents juridiques de CONVERS MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONVERS MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONVERS MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONVERS MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVERS MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONVERS MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONVERS MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1993
Questions fréquentes sur CONVERS MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de CONVERS MONIQUE ?
Le numéro SIREN de CONVERS MONIQUE est 390 449 742. Le SIRET de son siège social est 390 449 742 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33390449742.
Où se situe le siège social de CONVERS MONIQUE ?
Le siège social de CONVERS MONIQUE est situé 17 rue du Magny, 70170 Port-sur-Saone.
CONVERS MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONVERS MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONVERS MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONVERS MONIQUE.
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