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COPA TOT

Active
Siren903 963 536SAS40170 MézosCréée le 08 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

COPA TOT est une SAS immatriculée le 8 octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 963 536. Elle est domiciliée 103 CHE de Dugrand, 40170 Mézos. Son activité principale relève du code NAF 0240Z. Elle est dirigée par YANNICK MORANDIN, président de sas.

Fiche d'identité de COPA TOT

Dénomination
COPA TOT
SIREN
903 963 536
SIRET (siège)
903 963 536 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25903963536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 963 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
08 octobre 2021
Siège social
103 CHE de Dugrand, 40170, Mézos
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COPA TOT

Tous types de travaux forestiers comprenant l'abattage, le débardage, le bûcheronnage La commercialisation de bois de chauffage sous toutes ses formes.

Finances de COPA TOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COPA TOT

YM

YANNICK MORANDIN

Président de SAS

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de COPA TOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40170 MézosSiègeActif

    903 963 536 00011 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0240Z

Documents juridiques de COPA TOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de COPA TOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COPA TOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COPA TOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COPA TOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COPA TOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COPA TOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COPA TOT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2021

Marchés publics de COPA TOT

2 marchés publics ont été notifiés à COPA TOT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2023.

  • Réalisation de prestations d’exploitation forestière d’abattage mécanisé et de débardage de Petits Bois et de Bois Moyens nécessitant des machines spécifiques pour des rendements performants sur le…

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST AQUITAINE) · notifié le 22 mars 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    810 k€ *Services

  • Réalisation de prestations d’exploitation forestière d’abattage mécanisé et de débardage de Petits Bois et de Bois Moyens nécessitant des machines spécifiques pour des rendements performants sur le…

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST AQUITAINE) · notifié le 22 mars 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    855 k€ *Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COPA TOT

Quel est le numéro SIREN de COPA TOT ?

Le numéro SIREN de COPA TOT est 903 963 536. Le SIRET de son siège social est 903 963 536 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25903963536.

Qui dirige COPA TOT ?

COPA TOT est dirigée par YANNICK MORANDIN, président de sas.

Où se situe le siège social de COPA TOT ?

Le siège social de COPA TOT est situé 103 CHE de Dugrand, 40170 Mézos.

COPA TOT est-elle toujours en activité ?

Oui, COPA TOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COPA TOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COPA TOT.

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