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COPLAN

Active
Siren379 369 267549949700 TUFFALUNCréée le 25 septembre 19901
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

COPLAN est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 369 267. Son siège social est situé 5 rue du Haut Bourg Louerre, 49700 Tuffalun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B et emploie 1 salarié. FRANCOIS RABIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COPLAN

Dénomination
COPLAN
SIREN
379 369 267
SIRET (siège)
379 369 267 00032
N° TVA intracommunautaire
FR23379369267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 369 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
25 septembre 1990
Effectif
1
Siège social
5 RUE DU HAUT BOURG LOUERRE, 49700, TUFFALUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COPLAN

Coordination, planification de travaux et maitrise d'oeuvre exécution de travaux d'agencement. Activités de coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Finances de COPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COPLAN

FR

FRANCOIS RABIN

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COPLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49700 TUFFALUNSiègeActif

    379 369 267 00032 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 7112B

  • 49190 VAL-DU-LAYONFermé

    379 369 267 00016 · ouvert le 16 septembre 1990 · NAF 742C

Documents juridiques de COPLAN

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 mars 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 04 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 30 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de COPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent COPLAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COPLAN

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : RABIN François

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1990

Marchés publics de COPLAN

4 marchés publics ont été notifiés à COPLAN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,1 M€.

  • Lot 2 Mission de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS)

    CC LOIRE LAYON AUBANCE · notifié le 17 janvier 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 8 offres reçues

    12,7 k€Services

  • Accord-cadre à bons de commande pour une mission de Coordination Sécurité Santé dans le cadre des travaux de la concession d’aménagement « Plateau des Capucins » à Angers (49)

    ALTER CITES · notifié le 24 septembre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 1 offre reçue

    40,0 k€Services

  • Missions de contrôles techniques

    ANGERS LOIRE HABITAT · notifié le 15 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

    2,0 M€Services

  • Accord cadre pour les prestations de coordination sécurité et protection de la santé de niveaux I, II, III pour les opérations de construction et de réhabilitation menées par Maine-et-Loire Habitat

    MELDOMYS (HABITAT 49) · notifié le 18 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    83,6 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COPLAN

Quel est le numéro SIREN de COPLAN ?

Le numéro SIREN de COPLAN est 379 369 267. Le SIRET de son siège social est 379 369 267 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23379369267.

Qui dirige COPLAN ?

COPLAN est dirigée par FRANCOIS RABIN, gérant.

Où se situe le siège social de COPLAN ?

Le siège social de COPLAN est situé 5 rue du Haut Bourg Louerre, 49700 Tuffalun.

COPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COPLAN.

Combien de salariés compte COPLAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, COPLAN emploie 1 salarié.

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