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400 860 391

Active
Siren400 860 391Entrepreneur individuel MARSEILLANCréée le 25 avril 1995

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 400 860 391

Dénomination
400 860 391
SIREN
400 860 391
SIRET (siège)
400 860 391 00020
N° TVA intracommunautaire
FR17400860391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 860 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
25 avril 1995
Siège social
MARSEILLAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 400 860 391

Bazar chaussures vêtements tous produits alimentaires boissons sans alcool (ambulant)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 400 860 391

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 400 860 391

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MARSEILLANSiègeActif

    400 860 391 00020 · ouvert le 25 avril 1995 · NAF 4789Z

  • AGDEFermé

    400 860 391 00012 · ouvert le 25 avril 1995 · NAF 526E

Documents juridiques de 400 860 391

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 400 860 391

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 400 860 391. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 400 860 391 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 400 860 391

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1995