CORBEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORBEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 399 450 063. Son siège social est situé Pailleron, 53210 Soulge-sur-Ouette. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de CORBEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- CORBEAU PASCAL
- SIREN
- 399 450 063
- SIRET (siège)
- 399 450 063 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76399450063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 450 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 novembre 1994
- Siège social
- PAILLERON, 53210, SOULGE-SUR-OUETTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORBEAU PASCAL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de CORBEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORBEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CORBEAU PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 53210 SOULGE-SUR-OUETTESiègeActif
399 450 063 00017 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0142Z
- 53210 SOULGE-SUR-OUETTEActif
399 450 063 00025 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de CORBEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORBEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORBEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORBEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORBEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORBEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORBEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1994
Questions fréquentes sur CORBEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CORBEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de CORBEAU PASCAL est 399 450 063. Le SIRET de son siège social est 399 450 063 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76399450063.
Où se situe le siège social de CORBEAU PASCAL ?
Le siège social de CORBEAU PASCAL est situé Pailleron, 53210 Soulge-sur-Ouette.
CORBEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CORBEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORBEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORBEAU PASCAL.
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