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CORBET PASCAL

Active
Siren338 331 879Entrepreneur individuel25290 RUREYCréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORBET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 338 331 879. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Bessignats, 25290 Rurey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z.

Fiche d'identité de CORBET PASCAL

Dénomination
CORBET PASCAL
SIREN
338 331 879
SIRET (siège)
338 331 879 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65338331879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 331 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
15 avril 2002
Siège social
CHE DES BESSIGNATS, 25290, RUREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORBET PASCAL

MARCHAND DE BIENS MENUISERIE, MAITRE D'OEUVRE, SUIVI DE CHANTIERS, ETABLISSEMENT AVANT PROJET DE PLAN DE CONSTRUCTION.

Finances de CORBET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORBET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORBET PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25290 RUREYSiègeActif

    338 331 879 00027 · ouvert le 02 février 1998 · NAF 6810Z

  • 25290 RUREYActif

    338 331 879 00043 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORBET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORBET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORBET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORBET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORBET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORBET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORBET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur CORBET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORBET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORBET PASCAL est 338 331 879. Le SIRET de son siège social est 338 331 879 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65338331879.

Où se situe le siège social de CORBET PASCAL ?

Le siège social de CORBET PASCAL est situé Che des Bessignats, 25290 Rurey.

CORBET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORBET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORBET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORBET PASCAL.

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