CORBIERE JEAN-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORBIERE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2005, identifié par le SIREN 482 827 102. Elle est domiciliée 6 T av de Carcassonne, 31290 Villefranche-de-Lauragais. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CORBIERE JEAN-PASCAL
INSEE- Dénomination
- CORBIERE JEAN-PASCAL
- SIREN
- 482 827 102
- SIRET (siège)
- 482 827 102 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09482827102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 827 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 07 avril 2005
- Siège social
- 6 T AV DE CARCASSONNE, 31290, VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORBIERE JEAN-PASCAL
Petits travaux de jardinage
Finances de CORBIERE JEAN-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORBIERE JEAN-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CORBIERE JEAN-PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31290 VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAISSiègeActif
482 827 102 00021 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 8130Z
Documents juridiques de CORBIERE JEAN-PASCAL
INPIComptes annuels de CORBIERE JEAN-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORBIERE JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORBIERE JEAN-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORBIERE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORBIERE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORBIERE JEAN-PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-01
- création
Date d'effet : 07 avril 2005
Questions fréquentes sur CORBIERE JEAN-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CORBIERE JEAN-PASCAL ?
Le numéro SIREN de CORBIERE JEAN-PASCAL est 482 827 102. Le SIRET de son siège social est 482 827 102 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09482827102.
Où se situe le siège social de CORBIERE JEAN-PASCAL ?
Le siège social de CORBIERE JEAN-PASCAL est situé 6 T av de Carcassonne, 31290 Villefranche-de-Lauragais.
CORBIERE JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CORBIERE JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORBIERE JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORBIERE JEAN-PASCAL.
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