CORBINEAU PASCAL

Active

Siren428 854 715Entrepreneur individuel74210 LATHUILECréée le 02 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 854 715, CORBINEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2000. Elle est domiciliée 240 Che de la Balme, 74210 Lathuile. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CORBINEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: CORBINEAU PASCAL
SIREN: 428 854 715
SIRET (siège): 428 854 715 00037
N° TVA intracommunautaire: FR01428854715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 854 715
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 02 janvier 2000
Siège social: 240 CHE DE LA BALME, 74210, LATHUILE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CORBINEAU PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de CORBINEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORBINEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORBINEAU PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

74210 LATHUILESiègeActif
428 854 715 00037 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 9609Z
44400 REZEFermé
428 854 715 00011 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 511R
92110 CLICHYFermé
428 854 715 00029 · ouvert le 11 février 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CORBINEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORBINEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORBINEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORBINEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORBINEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORBINEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORBINEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2000

Questions fréquentes sur CORBINEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORBINEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORBINEAU PASCAL est 428 854 715. Le SIRET de son siège social est 428 854 715 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01428854715.

Où se situe le siège social de CORBINEAU PASCAL ?

Le siège social de CORBINEAU PASCAL est situé 240 Che de la Balme, 74210 Lathuile.