CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

Active

Siren794 348 821Entrepreneur individuel17290 LE THOUCréée le 12 juillet 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 348 821. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Chateau de Cigogne, 17290 Le Thou. L'entreprise déclare le code NAF 4939B comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INSEE

Dénomination: CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL
SIREN: 794 348 821
SIRET (siège): 794 348 821 00016
N° TVA intracommunautaire: FR42794348821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 348 821
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4939B
Date de création: 12 juillet 2013
Siège social: 24 RUE DU CHATEAU DE CIGOGNE, 17290, LE THOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

Autres transports routiers de voyageurs

Finances de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17290 LE THOUSiègeActif
794 348 821 00016 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 4939B

Documents juridiques de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 juillet 2013

Questions fréquentes sur CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL est 794 348 821. Le SIRET de son siège social est 794 348 821 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42794348821.

Où se situe le siège social de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL ?

Le siège social de CORNARDEAU DOMINIQUE PASCAL est situé 24 rue du Chateau de Cigogne, 17290 Le Thou.