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CORNAUD PASCAL

Active
Siren409 678 547100016140 SAINT-FRAIGNECréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 678 547, CORNAUD PASCAL est une 1000 créée le 31 décembre 1989. Elle est domiciliée Marcille, 16140 Saint-Fraigne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CORNAUD PASCAL

Dénomination
CORNAUD PASCAL
SIREN
409 678 547
SIRET (siège)
409 678 547 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63409678547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 678 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
MARCILLE, 16140, SAINT-FRAIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNAUD PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CORNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16140 SAINT-FRAIGNESiègeActif

    409 678 547 00012 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CORNAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur CORNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORNAUD PASCAL est 409 678 547. Le SIRET de son siège social est 409 678 547 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409678547.

Où se situe le siège social de CORNAUD PASCAL ?

Le siège social de CORNAUD PASCAL est situé Marcille, 16140 Saint-Fraigne.

CORNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNAUD PASCAL.

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