CORNE FRANCOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CORNE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2022 sous le numéro SIREN 922 909 577. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte d'Anet, 28260 Boncourt. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CORNE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CORNE FRANCOIS
- SIREN
- 922 909 577
- SIRET (siège)
- 922 909 577 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28922909577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 909 577
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 06 novembre 2022
- Siège social
- 5 RTE D'ANET, 28260, BONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORNE FRANCOIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CORNE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28260 BONCOURTSiègeActif
922 909 577 00012 · ouvert le 06 novembre 2022 · NAF 0149Z
Conformité de CORNE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORNE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORNE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 2022
Questions fréquentes sur CORNE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CORNE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CORNE FRANCOIS est 922 909 577. Le SIRET de son siège social est 922 909 577 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28922909577.
Où se situe le siège social de CORNE FRANCOIS ?
Le siège social de CORNE FRANCOIS est situé 5 Rte d'Anet, 28260 Boncourt.
CORNE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNE FRANCOIS.
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