CORNE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORNE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 566 599. Elle est domiciliée Che Ciambonson le Braschet, 06420 Tournefort. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.
Fiche d'identité de CORNE JEAN
INSEE- Dénomination
- CORNE JEAN
- SIREN
- 353 566 599
- SIRET (siège)
- 353 566 599 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR56353566599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 566 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 31 mars 1990
- Siège social
- CHE CIAMBONSON LE BRASCHET, 06420, TOURNEFORT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CORNE JEAN
Prestations de services spécialisées dans l'ouverture de milieu agricole, accessoire à l'activité agricole.
Finances de CORNE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORNE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CORNE JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 06420 TOURNEFORTSiègeActif
353 566 599 00042 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 8299Z
- 06510 CARROSFermé
353 566 599 00018 · ouvert le 18 janvier 1990 · NAF 453A
- 04320 ENTREVAUXFermé
353 566 599 00026 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 011F
- 06420 TOURNEFORTFermé
353 566 599 00034 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CORNE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORNE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORNE JEAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CORNE JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 décembre 2016. Clôturée le 06 février 2018 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 27 mars 2019 · publié le 05 avril 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M Jean-Marc CORNE pour une durée de 3 ans.
Jugement du 06 février 2018 · publié le 15 février 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 décembre 2016 · publié le 27 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Aucune mention de CORNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORNE JEAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de faillite personnelle · Jugement du 2019-03-27 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M Jean-Marc CORNE pour une durée de 3 ans.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-02-06 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2016-12-15 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- création
Date d'effet : 31 mars 1990
Questions fréquentes sur CORNE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CORNE JEAN ?
Le numéro SIREN de CORNE JEAN est 353 566 599. Le SIRET de son siège social est 353 566 599 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56353566599.
Où se situe le siège social de CORNE JEAN ?
Le siège social de CORNE JEAN est situé Che Ciambonson le Braschet, 06420 Tournefort.
CORNE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CORNE JEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 février 2018 pour insuffisance d'actif.
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