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CORNEILLE

Active
Siren528 819 493Société civile59700 Marcq-en-BarœulCréée le 06 décembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 819 493, CORNEILLE est une société civile créée le 6 décembre 2010. Son siège social est situé 16 RUE Saint Christophe, 59700 Marcq-en-Barœul. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Elle est dirigée par BEATRICE LEROY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CORNEILLE

Dénomination
CORNEILLE
SIREN
528 819 493
SIRET (siège)
528 819 493 00032
N° TVA intracommunautaire
FR17528819493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 819 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
06 décembre 2010
Siège social
16 RUE Saint Christophe, 59700, Marcq-en-Barœul
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CORNEILLE

Activité holding - acquisition, administration, gestion de portefeuille

Finances de CORNEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNEILLE

ET

EDOUARD TOTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2010) · 15 ans

CT

CAMILLE TOTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2010) · 15 ans

BL

BEATRICE LEROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2010) · 15 ans

XT

XAVIER TOTEL

Autre

Depuis la création (06 décembre 2010) · 15 ans

AT

ALIX TOTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de CORNEILLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59700 Marcq-en-BarœulSiègeActif

    528 819 493 00032 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6630Z

  • 69003 LYONFermé

    528 819 493 00016 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 6820B

  • 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNEFermé

    528 819 493 00024 · ouvert le 19 décembre 2016 · NAF 6420Z

Documents juridiques de CORNEILLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 01 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de CORNEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent CORNEILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés civils

    Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/02359

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/00767

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/00587

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02315

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00055

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 03 juillet 2026 · N° 23/00064

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S2

    Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00345

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3

    Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00105

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 24 juin 2026 · N° 23/00092

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

    Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01026

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02254

    Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 17 juin 2026 · N° 25/00039

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

    Décision du 09 juin 2026 · N° 25/04793

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 08 juin 2026 · N° 25/01819

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00180

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00045

    Réouverture des débats
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 24/08312

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00910

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4

    Décision du 21 mai 2026 · N° 24/10384

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01841

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORNEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNEILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    Immatriculée le 2010-12-06 · Début d'activité : 2025-11-19

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculée le 2017-01-12 · Début d'activité : 2016-12-19

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-02

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2010

Questions fréquentes sur CORNEILLE

Quel est le numéro SIREN de CORNEILLE ?

Le numéro SIREN de CORNEILLE est 528 819 493. Le SIRET de son siège social est 528 819 493 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17528819493.

Qui dirige CORNEILLE ?

CORNEILLE est dirigée par BEATRICE LEROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CORNEILLE ?

Le siège social de CORNEILLE est situé 16 RUE Saint Christophe, 59700 Marcq-en-Barœul.

CORNEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEILLE.