CheckersProcédures

CORNEILLE DANIEL

Active
Siren407 787 662Entrepreneur individuel38610 GIERESCréée le 05 avril 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNEILLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1996, identifié par le SIREN 407 787 662. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Vignate, 38610 Gieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CORNEILLE DANIEL

Dénomination
CORNEILLE DANIEL
SIREN
407 787 662
SIRET (siège)
407 787 662 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65407787662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 787 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 avril 1996
Siège social
AV DE VIGNATE, 38610, GIERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CORNEILLE DANIEL

Location de logements

Finances de CORNEILLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNEILLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNEILLE DANIEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 38610 GIERESSiègeActif

    407 787 662 00011 · ouvert le 05 avril 1996 · NAF 6820A

  • 38000 GRENOBLEActif

    407 787 662 00045 · ouvert le 30 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 07430 SAVASFermé

    407 787 662 00029 · ouvert le 18 avril 1997 · NAF 741J

  • 26000 VALENCEFermé

    407 787 662 00060 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CORNEILLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNEILLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNEILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNEILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNEILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNEILLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1996

Questions fréquentes sur CORNEILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CORNEILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CORNEILLE DANIEL est 407 787 662. Le SIRET de son siège social est 407 787 662 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65407787662.

Où se situe le siège social de CORNEILLE DANIEL ?

Le siège social de CORNEILLE DANIEL est situé av de Vignate, 38610 Gieres.

CORNEILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNEILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNEILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEILLE DANIEL.