CheckersProcédures

CORNEL Mustata

Active
Siren993 136 332Entrepreneur individuel01110 Plateau d'HautevilleCréée le 27 octobre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNEL Mustata est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 136 332. Elle est domiciliée 60 AV Felix Mangini ap12, 01110 Plateau d'Hauteville. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de CORNEL Mustata

Dénomination
CORNEL Mustata
SIREN
993 136 332
SIRET (siège)
993 136 332 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76993136332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 136 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
60 AV Felix Mangini ap12, 01110, Plateau d'Hauteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNEL Mustata

Vente à distance d'articles de décoration murale en mousse stabilisée via site internet

Finances de CORNEL Mustata

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNEL Mustata

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNEL Mustata

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 Plateau d'HautevilleSiègeActif

    993 136 332 00018 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de CORNEL Mustata

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNEL Mustata

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNEL Mustata. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNEL Mustata

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEL Mustata. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNEL Mustata n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNEL Mustata

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-27 · Début d'activité : 2025-10-16

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur CORNEL Mustata

Quel est le numéro SIREN de CORNEL Mustata ?

Le numéro SIREN de CORNEL Mustata est 993 136 332. Le SIRET de son siège social est 993 136 332 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76993136332.

Où se situe le siège social de CORNEL Mustata ?

Le siège social de CORNEL Mustata est situé 60 AV Felix Mangini ap12, 01110 Plateau d'Hauteville.

CORNEL Mustata est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNEL Mustata est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNEL Mustata est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEL Mustata.